Marque expirée - Marque en non vigueur

GD
CAZENEUVE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1689122
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2018
GD de CAZENEUVE

Présentation de la marque GD

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZENEUVE domicilié(e) Z.I. de l'Abbaye - 38780 - PONT-EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 620 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GD est expirée depuis le 23 septembre 2018.

CAZENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : HB , CAZENEUVE , HBX , HB , VERNIER GROUPE CAZENEUVE , DUFOUR , VERNIER , SYDERIC GROUPE CAZENEUVE , CAZENEUVE , CAZENEUVE


CAZENEUVE Société par Actions Simplifiée - Z.I. de l'Abbaye - 38780 - PONT-EVEQUE - France - SIREN 330620543


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2126055 - Publication au BOPI 1998-50

Renouvellement sans limitation n°2372524 - Publication au BOPI 2008-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 10 novembre 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°484808 - Publication au BOPI 2008-11-10

Inscription le 6 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482000 - Publication au BOPI 2008-10-06

Inscription le 6 août 1992 - Transmission de propriété n°65912 - Publication au BOPI 1992-08-06

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